Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 27255 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Pour une politique mémorielle volontariste

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  2. Question n° 2252G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Politique du Gouvernement en matière éducative

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

  3. Question n° 2093G posée par Mme Nathalie Delattre

    Conclusions du rapport de la mission d'information sur l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 21465 posée par M. Pierre Charon

    Gestion préoccupante de « la grande école du numérique »

    La question est caduque

  5. Question n° 1161G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Réforme du bac

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 07535 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Publication d'un rapport sur l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  7. Question n° 0130G posée par Mme Colette Mélot

    Formation universitaire de prévention de la radicalisation

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 21249 posée par M. François Bonhomme

    Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 20937 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Retraite complémentaire des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 20646 posée par M. Alain Dufaut

    Retraite complémentaire des enseignants du privé sous contrat d'association

    La question est caduque