Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 03168 posée par M. Bernard Piras

    Agrément de l'Institut supérieur d'ostéopathie d'Aix-en-Provence

    La question est caduque

  2. Question n° 09306 posée par Mme Christiane Demontès

    Enseignement de la médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 11887 posée par M. Dominique Leclerc

    L'avenir de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 13713 posée par M. Gérard Collomb

    Formation des étudiants en kinésithérapie.

    La question est caduque

  5. Question n° 14074 posée par M. Ivan Renar

    Conséquences de l'ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  6. Question n° 15893 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Reconnaissance de la masso-kinésithérapie au niveau Master 2

    La question est caduque

  7. Question n° 18659 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Arrêté relatif à la formation des étudiants sages-femmes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche