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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 22648 posée par M. Antoine Lefèvre

   Interruption de grossesse des adolescentes

   La question est caduque

   23/02/2012
2. Question n° 18659 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

   Arrêté relatif à la formation des étudiants sages-femmes

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   26/05/2011
3. Question n° 18208 posée par M. René Beaumont

   Équilibre nutritionnel dans les cantines

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   21/04/2011
4. Question n° 18263 posée par Mme Michelle Demessine

   Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   21/04/2011
5. Question n° 18273 posée par M. Daniel Raoul

   Équilibre nutritionnel dans les cantines

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   21/04/2011
6. Question n° 18099 posée par Mme Françoise Henneron

   Équilibre nutritionnel dans les cantines

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   07/04/2011
7. Question n° 04879 posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Décret d'application de la loi du 8 février 2008 relative aux personnels enseignants de médecine générale

   La question est caduque

   19/06/2008
8. Question n° 04742 posée par Mme Michèle André

   Application de la loi n° 2008-112 relative aux personnels enseignants de médecine générale

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   05/06/2008