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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 00357 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Dispositif de formation professionnelle pour les Français de l'étranger

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 01131 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Formation en alternance

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 07283 posée par Mme Christine Herzog

    Aides aux étudiants par alternance dans les collectivités territoriales

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 08273 posée par Mme Christine Herzog

    Aides aux étudiants par alternance dans les collectivités territoriales

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  5. Question n° 08340 posée par M. Antoine Lefèvre

    Recensement des enfants non scolarisés par les maires

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  6. Question n° 08344 posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences économiques et sociales de la réforme du lycée professionnel

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  7. Question n° 08601 posée par M. Patrick Chaize

    Modalités de versement du solde de la taxe d'apprentissage aux établissements habilités

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  8. Question n° 0854S posée par Mme Laure Darcos

    Situation des apprentis en Essonne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  9. Question n° 08787 posée par M. Jean-François Husson

    Arrêt des contrats aidés et conséquences pour les associations du secteur « animation-jeunesse »

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  10. Question n° 09140 posée par M. Didier Mandelli

    Difficultés rencontrées par les apprentis en matière de logement

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités