Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 13561 posée par M. Louis Souvet

Résorption du chômage des jeunes via les filières techniques et l'apprentissage

La question est caduque

26/08/2004
Question n° 24394 posée par M. Jean-Pierre Michel

Égalité de traitement entre les chômeurs en matière de formation professionnelle

La question est caduque

14/09/2006
Question n° 24922 posée par M. Louis Souvet

Résorption du chômage des jeunes via les filières techniques et l'apprentissage

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

19/10/2006
Question n° 17122 posée par M. Jean-Pierre Michel

Place des demandeurs d'emplois au sein du monde universitaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/02/2011
Question n° 20181 posée par M. Jean-Pierre Michel

Accès aux cantines scolaires pour les enfants de chômeurs

Réponse du Ministère de la justice et des libertés

29/09/2011
Question n° 20586 posée par M. Jean Louis Masson

Accès aux cantines scolaires des enfants de chômeurs

La question est caduque

27/10/2011
Question n° 21268 posée par Mme Odette Herviaux

Obtention du diplôme d'État de moniteur éducateur dans le cadre de la formation continue

La question est caduque

08/12/2011
Question n° 23411 posée par M. Jean Louis Masson

Accès aux cantines scolaires des enfants de chômeurs

La question est caduque

19/04/2012
Question n° 01555 posée par M. Jean Louis Masson

Accès aux cantines scolaires des enfants de chômeurs

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/08/2012
Question n° 03295 posée par Mme Colette Giudicelli

Emploi des jeunes

Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

29/11/2012