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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 22902 posée par Mme Delphine Bataille

   Non-remplacement des enseignants absents

   La question est caduque

   28/07/2016
2. Question n° 11673 posée par M. Pierre Hérisson

   Réforme des rythmes scolaires

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   22/05/2014
3. Question n° 04660 posée par M. Michel Doublet

   Réforme des rythmes à l'école primaire et études surveillées

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   14/02/2013
4. Question n° 04665 posée par M. Daniel Laurent

   Réforme des rythmes à l'école primaire et acteurs pouvant intervenir sur le temps périscolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   14/02/2013
5. Question n° 04675 posée par M. Michel Doublet

   Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et intervention dans le cadre des activités périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   14/02/2013
6. Question n° 04270 posée par M. Jean Bizet

   Incidences pour les collectivités locales de la modification des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/01/2013
7. Question n° 03178 posée par M. Jean-François Humbert

   Réforme des rythmes scolaires et ses conséquences pour les collectivités locales

   La question a été retirée

   22/11/2012
8. Question n° 03200 posée par M. Daniel Laurent

   Réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   22/11/2012
9. Question n° 21052 posée par M. Rachel Mazuir

   Suppression de postes en RASED et impact pour les communes rurales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   24/11/2011
10. Question n° 16800 posée par M. Bruno Retailleau

    Décret d'application de la loi Carle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    20/01/2011