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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 06495 posée par Mme Michelle Meunier
Mesures de prévention du harcèlement et des violences sexuelles lors des séjours du service national universel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10262 posée par Mme Michelle Meunier
Retour à des effectifs réduits pour l'enseignement moral et civique au lycée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 07537 posée par Mme Michelle Meunier
Flexibilité de la scolarisation obligatoire pour les enfants adoptés
La question est caduque
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Question n° 00807 posée par Mme Michelle Meunier
Harmonisation et généralisation des sessions de rattrapage pour toutes les formations professionnelles
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 24318 posée par Mme Michelle Meunier
Harmonisation et généralisation des sessions de rattrapage pour toutes les formations professionnelles
La question est caduque
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Question n° 20141 posée par Mme Michelle Meunier
Indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 14813 posée par Mme Michelle Meunier
Architecture des diplômes du travail social
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
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Question n° 11938 posée par Mme Michelle Meunier
Avenir de la santé scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 09974 posée par Mme Michelle Meunier
Temps de travail hebdomadaire des professeurs de classes préparatoires aux grandes écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 06913 posée par Mme Michelle Meunier
Conditions de travail des personnels contractuels de droit public de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt