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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 0014A posée par Mme Françoise Cartron

   Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/05/2016
2. Question n° 0005A posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Réforme de la formation des enseignants

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   10/02/2011
3. Question n° 0062A posée par M. Serge Lagauche

   Égalité des chances dans l'enseignement primaire et secondaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/05/2010
4. Question n° 0049A posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Décentralisation des enseignements artistiques

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   22/10/2009
5. Question n° 0048A posée par Mme Françoise Cartron

   Expérimentation des jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   01/10/2009
6. Question n° 0040A posée par Mme Françoise Cartron

   Expérimentation des jardins d'éveil

   La question a été retirée

   21/05/2009
7. Question n° 0026A posée par M. David Assouline

   Application de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   12/03/2009
8. Question n° 0022A posée par M. Josselin de Rohan

   Recrutement et formation des hauts fonctionnaires de l'État

   La question est caduque

   23/10/2008
9. Question n° 0018A posée par M. Nicolas Alfonsi

   Sauvegarde et transmission des langues régionales ou minoritaires

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   24/04/2008
10. Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle

    Avenir de la formation professionnelle en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

    06/12/2007