Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 0765S posée par Mme Michèle André

   Diminution des crédits des contrats éducatifs locaux

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   05/05/2005
2. Question n° 0297S posée par M. Jean-Claude Carle

   Avenir du dispositif "coup de pouce Clé"

   Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

   25/09/2008
3. Question n° 0422S posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Avenir des actions éducatives complémentaires de l'enseignement public

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   05/02/2009
4. Question n° 0455S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Moyens alloués à l'université de Nanterre

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/02/2009
5. Question n° 0485S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Avenir des instituts universitaires de technologie

   La question a été transformée.

   19/03/2009
6. Question n° 0930S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Rétablissement des crédits des zones d'éducation prioritaire

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   20/05/2010
7. Question n° 1088S posée par Mme Françoise Cartron

   Politique d'aide au soutien scolaire

   La question a été transformée.

   04/11/2010
8. Question n° 1231S posée par M. René-Pierre Signé

   Suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

   Réponse du Ministère des sports

   03/03/2011
9. Question n° 1253S posée par M. Michel Boutant

   Rentrée scolaire 2011 en Charente et modalités de calcul de la part variable

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   17/03/2011
10. Question n° 0192S posée par Mme Claudine Lepage

    Politique de l'Association pour la formation professionnelle des adultes pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    25/10/2012