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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 22902 posée par Mme Delphine Bataille
Non-remplacement des enseignants absents
La question est caduque
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Question n° 11673 posée par M. Pierre Hérisson
Réforme des rythmes scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04660 posée par M. Michel Doublet
Réforme des rythmes à l'école primaire et études surveillées
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 04665 posée par M. Daniel Laurent
Réforme des rythmes à l'école primaire et acteurs pouvant intervenir sur le temps périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 04675 posée par M. Michel Doublet
Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et intervention dans le cadre des activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 0329S posée par M. Jean-François Humbert
Réforme des rythmes scolaires et conséquences financières pour les communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 04270 posée par M. Jean Bizet
Incidences pour les collectivités locales de la modification des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 03178 posée par M. Jean-François Humbert
Réforme des rythmes scolaires et ses conséquences pour les collectivités locales
La question a été retirée
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Question n° 03200 posée par M. Daniel Laurent
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 21052 posée par M. Rachel Mazuir
Suppression de postes en RASED et impact pour les communes rurales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative