Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 16613 posée par Mme Patricia Schillinger

    Formation et statut de direction de services d'accueil de la petite enfance

    La question est caduque

  2. Question n° 20425 posée par Mme Patricia Schillinger

    Ateliers relais dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 21523 posée par Mme Patricia Schillinger

    Coupes budgétaires dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 22127 posée par Mme Patricia Schillinger

    Participation des communes aux écoles privées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 22437 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avenir des aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 25753 posée par Mme Patricia Schillinger

    Enseignement privé sous contrat

    La question est caduque

  7. Question n° 25767 posée par Mme Patricia Schillinger

    Stages à la formation d'esthéticienne

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  8. Question n° 26910 posée par Mme Patricia Schillinger

    Expérimentation d'établissements publics d'enseignement primaire (EPEP)

    La question est caduque

  9. Question n° 00236 posée par Mme Patricia Schillinger

    Expérimentation d'établissements publics d'enseignement primaire (EPEP)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 00289 posée par Mme Patricia Schillinger

    Convention sur l'enseignement des langues en Alsace

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale