Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 22232 posée par M. Yves Détraigne

    Contrôle continu pour les élèves du centre national d'enseignement à distance pour le baccalauréat 2021

    La question a été retirée

  2. Question n° 19942 posée par M. Michel Canévet

    Absence de cours de langue bretonne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 1123G posée par M. Stéphane Piednoir

    Réforme du bac

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 19590 posée par M. Roland Courteau

    Reconnaissance des périodes passées à l'étranger dans l'enseignement élémentaire et secondaire

    La question est caduque

  5. Question n° 0136S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Conséquences des réformes du baccalauréat STI et du baccalauréat professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 15527 posée par M. Joël Bourdin

    Épreuve d'histoire des arts du diplôme national du brevet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  7. Question n° 23641 posée par M. Patrice Gélard

    Centres d'examens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche