Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

351 questions

  1. Question n° 00162 posée par M. Jacques Bimbenet

    Enseignement de la biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 08928 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur le nombre d'enseignants et d'élèves du secondaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 0671S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    La question a été transformée.

  4. Question n° 16387 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 19672 posée par Mme Sandrine Hurel

    Conditions d'attribution de l'allocation de rentrée scolaire

    La question est caduque

  6. Question n° 23641 posée par M. Patrice Gélard

    Centres d'examens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 26984 posée par M. Yves Krattinger

    Dotation horaire globale du lycée Cournot de Gray

    La question est caduque

  8. Question n° 26985 posée par M. Yves Krattinger

    Dotation horaire globale du lycée Colomb de Lure

    La question est caduque

  9. Question n° 00589 posée par M. Yves Krattinger

    Dotation horaire globale du lycée Cournot de Gray

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 00590 posée par M. Yves Krattinger

    Dotation horaire globale du lycée Colomb de Lure

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale