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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 12365 posée par Mme Colette Mélot

   Utilisation des cahiers de liaison numériques

   La question est caduque

   26/09/2019
2. Question n° 18835 posée par M. Claude Domeizel

   Utilisation des moyens biométriques de contrôle dans le milieu scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   02/06/2011
3. Question n° 1050S posée par M. Jacques Legendre

   Plan "écoles numériques rurales"

   La question a été retirée

   14/10/2010
4. Question n° 14754 posée par M. Bernard Fournier

   Suites du plan « Écoles numériques rurales »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   05/08/2010
5. Question n° 14490 posée par M. Jean Louis Masson

   Programme « Écoles numériques rurales »

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

   15/07/2010
6. Question n° 12524 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Gestion de l'outil l'informatique en milieu scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   18/03/2010
7. Question n° 0681S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Droit à l'image dans les établissements scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   22/10/2009
8. Question n° 10066 posée par M. Jean Louis Masson

   Programme « Écoles numériques rurales »

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

   10/09/2009
9. Question n° 02065 posée par M. Michel Moreigne

   Bilan de la diffusion et l'appropriation des technologies de l'information et de la communication à l'école (Creuse)

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   04/10/2007
10. Question n° 21232 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Installation de systèmes de biométrie dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    19/01/2006