Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 33585 posée par M. Patrick Lassourd

    Participation des collectivités locales à l'équipement informatique des établissements primaires privés

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 0859S posée par Mme Muguette Dini

    Systèmes de gestion et d'exploitation de fichiers en réseau dans les collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 21232 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Installation de systèmes de biométrie dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 24722 posée par M. François Marc

    Cyber-espaces des communes : charges de personnel liées à la pédagogie

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 00556 posée par Mme Annie David

    Base élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 01414 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Inquiétudes soulevées par la "Base-élèves" premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 02065 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan de la diffusion et l'appropriation des technologies de l'information et de la communication à l'école (Creuse)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 02605 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Manque de personnel de maintenance informatique dans les lycées

    La question a été transformée.

  9. Question n° 0159S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Manque de personnel de maintenance informatique dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 03829 posée par M. Roland Courteau

    Mise en place d'une base de données informatisées baptisée « base élèves »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale