Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 11476 posée par M. Jérémy Bacchi

    Compensation financière pour les communes dans le cadre de la loi pour une école de la confiance

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 05029 posée par M. Jérémy Bacchi

    Déséquilibre dans la répartition de l'offre de formation publique et privée pour les jeux vidéo

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 03693 posée par M. Jérémy Bacchi

    Loi pour une école de la confiance et compensations financières pour les communes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 25923 posée par M. Jérémy Bacchi

    Prolifération des punaises de lits dans les établissements scolaires à Marseille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 1886G posée par M. Jérémy Bacchi

    Conditions du passage du baccalauréat cette année

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

  6. Question n° 23064 posée par M. Jérémy Bacchi

    Épreuves du bac de 2021

    La question est caduque

  7. Question n° 22499 posée par M. Jérémy Bacchi

    Examens terminaux des brevets de technicien supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  8. Question n° 22020 posée par M. Jérémy Bacchi

    Réforme des études de santé

    La question est caduque

  9. Question n° 21254 posée par M. Jérémy Bacchi

    Protection des agents publics de l'enseignement supérieur et de la recherche contre la diffamation et l'injure

    La question est caduque