Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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488 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

488 questions

  1. Question n° 19747 posée par M. François Marc

    Réaffirmation du droit à l'éducation des enfants déficients auditifs

    La question est caduque

  2. Question n° 19802 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Rachat des points de retraite par les étudiants doctorants en médecine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 24722 posée par M. François Marc

    Cyber-espaces des communes : charges de personnel liées à la pédagogie

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 24922 posée par M. Louis Souvet

    Résorption du chômage des jeunes via les filières techniques et l'apprentissage

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  5. Question n° 0005S posée par M. Georges Mouly

    Accueil des enfants et adolescents handicapés lors des activités périscolaires et extrascolaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  6. Question n° 00071 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Avenir des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 00074 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 00081 posée par M. Yves Détraigne

    Scolarité des enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 00137 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en oeuvre du plan pour les arts et la culture à l'école dans l'académie de Limoges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 00138 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre la tuberculose en milieu scolaire dans la Creuse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.