Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 24981 posée par M. Michel Dagbert

Mise en oeuvre de l'engagement pour le renouveau du bassin minier

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

21/10/2021
Question n° 17240 posée par Mme Virginie Klès

Mise aux normes des petites stations-service en centre-bourg

La question est caduque

17/02/2011
Question n° 16494 posée par M. Alain Fauconnier

Mise aux normes des stations-service

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

16/12/2010
Question n° 13326 posée par Mme Virginie Klès

Mise aux normes des petites stations-service en centre-bourg

La question est caduque

06/05/2010
Question n° 13334 posée par M. Alain Fauconnier

Mise aux normes des stations-service

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

06/05/2010
Question n° 12943 posée par M. Rachel Mazuir

Aides financières aux petites stations-service

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

15/04/2010
Question n° 13010 posée par Mme Jacqueline Gourault

Mise aux normes des stations-service

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

15/04/2010
Question n° 13027 posée par M. Roland Courteau

Remplacement des réservoirs de carburant

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

15/04/2010