Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 1431S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Projet Hercule et avenir des concessions du Lot et de la Truyère

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 1491S posée par M. Max Brisson

    Impacts du projet Hercule sur les structures d'exploitation hydro-électrique de la vallée d'Ossau

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  3. Question n° 1546S posée par M. Michel Savin

    Mise à jour des consignes de sécurité sur les transformateurs électriques

    La question est caduque

  4. Question n° 1722S posée par M. Marc Laménie

    Réforme du dispositif d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  5. Question n° 1774S posée par M. Yves Bouloux

    Conditions de raccordement électrique des parcs éoliens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  6. Question n° 1802S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Projet d'amendement gouvernemental relatif au financement de l'électrification rurale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  7. Question n° 1903S posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Arrêté du 6 octobre 2021 portant sur les conditions d'achat de certaines productions d'électricité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  8. Question n° 2122S posée par M. François Bonhomme

    Conséquences de la hausse des prix de l'énergie pour les collectivités

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports