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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
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Question n° 20713 posée par M. Jean Louis Masson
Renouvellement de concessions de barrages hydroélectriques
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 07513 posée par Mme Jacqueline Alquier
Régime juridique des petites « pico-centrales »
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 07572 posée par M. Claude Bérit-Débat
Renouvellement d'un contrat d'obligation d'achat par EDF au bénéfice des petites centrales hydroélectriques
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Question n° 09320 posée par Mme Jacqueline Alquier
Régime juridique des petites « pico-centrales »
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 17547 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Implication de la France dans le plan de construction de gigantesques barrages hydroélectriques en Amazonie
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
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Question n° 04022 posée par M. Gérard Bailly
Classement des cours d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 04583 posée par M. Jackie Pierre
Développement de l'hydroélectricité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 05543 posée par M. François Marc
Continuité écologique des cours d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 07637 posée par M. François Marc
Continuité écologique des cours d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 19376 posée par M. Daniel Gremillet
Développement de la petite hydroélectricité
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat