Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0585S posée par M. François Grosdidier

    Carling, Saint-Avold et les dernières annonces de Total

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

  2. Question n° 06030 posée par M. Alain Chatillon

    Extension du territoire du pôle compétitivité Agrimip Sud-Ouest Innovation

    La question est caduque

  3. Question n° 02047 posée par M. François Grosdidier

    Suppression de la prime d'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

  4. Question n° 01232 posée par M. Alain Anziani

    Avenir de l'entreprise Roxel

    La question est caduque

  5. Question n° 00395 posée par M. Philippe Madrelle

    Maintien et développement des industries en milieu urbain

    Réponse du Ministère du redressement productif

  6. Question n° 23544 posée par M. Alain Anziani

    Avenir de l'entreprise Roxel

    La question est caduque

  7. Question n° 0074C posée par M. Alain Chatillon

    La politique industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  8. Question n° 0475G posée par M. Ivan Renar

    Attractivité de la région Nord Pas de Calais et constitution d'un pôle de compétitivité

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie