Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 06699 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Intérêt pour notre pays en matière autoroutière

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 03765 posée par M. Jean Louis Masson

    Poids-lourds et protection de la voirie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 01894 posée par M. Jean Louis Masson

    Poids-lourds et protection de la voirie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 26060 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés des petites et moyennes entreprises de taxis dans les territoires ruraux

    La question est caduque

  5. Question n° 1321S posée par Mme Céline Brulin

    Situation des liaisons transmanche

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  6. Question n° 21058 posée par M. Michel Berson

    Les RER B, C et D doivent être une préoccupation de l'État

    Réponse du Ministère chargé des transports

  7. Question n° 15931 posée par M. Laurent Béteille

    Versement transport en Ile-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

  8. Question n° 04723 posée par M. Bernard Piras

    Examen du permis de conduire dans la Drôme

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  9. Question n° 04428 posée par M. Marcel Rainaud

    Service de fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports