Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
89 questions
-
Question n° 17451 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Métaleurop
Réponse du Ministère de la justice
-
Question n° 19051 posée par M. Philippe Marini
Départs des hauts fonctionnaires pour le secteur privé
Réponse du Ministère de la fonction publique
-
Question n° 0634G posée par Mme Évelyne Didier
Bénéfices des grandes entreprises
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
-
Question n° 0682G posée par M. Philippe Madrelle
Situation de la SOGERMA
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
-
Question n° 25314 posée par M. Alain Journet
Situation de l'entreprise Well
La question est caduque
-
Question n° 25587 posée par M. Jean-Marc Pastor
Élaboration d'une directive-cadre relative aux services publics au sein de l'Union européenne
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
-
Question n° 0809G posée par M. Charles Gautier
Alcatel et Airbus
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 02840 posée par M. José Balarello
Protection informatique des administrations
Réponse du Premier ministre
-
Question n° 0223G posée par Mme Éliane Assassi
Emploi et actionnariat
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
-
Question n° 0410S posée par Mme Françoise Laborde
Délocalisations et crise des équipementiers automobiles en Haute-Garonne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services