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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 27575 posée par M. Philippe Tabarot

    Ajout du cholécalciférol substance principale de la vitamine D à la liste des perturbateurs endocriniens

    La question est caduque

  2. Question n° 27406 posée par M. Loïc Hervé

    Conséquences des transferts des droits d'exploitation des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

    La question est caduque

  3. Question n° 26974 posée par M. Cédric Vial

    Situation de certains établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes exploités par une société privée dans le cadre de baux commerciaux

    La question est caduque

  4. Question n° 26689 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes suite aux révélations liées à Orpea

    La question est caduque

  5. Question n° 23696 posée par M. Laurent Burgoa

    Modalités de regroupement de la neurochirurgie sur le site du centre hospitalier universitaire de Nîmes

    La question est caduque

  6. Question n° 23248 posée par Mme Céline Brulin

    Ouverture de registres de morbidité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 21820 posée par M. Yves Bouloux

    Ouverture de nombreux commerces spécialisés dans la vente de cannabidiol ou d'huile de cannabidiol

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 21510 posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir de la filière plasma

    La question est caduque

  9. Question n° 21590 posée par M. Roger Karoutchi

    Évolution des conditions de remboursement du médicament Smecta

    La question est caduque

  10. Question n° 20762 posée par M. Éric Gold

    Pénurie de médicaments et plan de relance

    La question est caduque