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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 1268S posée par Mme Sylvie Valente Le Hir

   Multiplication et mutualisation des antennes de télécommunication

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   02/05/2024
2. Question n° 0766S posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Modalités de répartition de la charge financière des travaux nécessaires au déploiement de la fibre entre ENEDIS et les opérateurs en charge dudit déploiement

   En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   22/06/2023
3. Question n° 0364S posée par M. Didier Mandelli

   Retards sur le raccordement en fibre optique des villes des Sables d'Olonne et de la Roche-sur-Yon

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   19/01/2023
4. Question n° 0281S posée par M. Stéphane Demilly

   Mutualisation des pylônes et antennes-relais

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   01/12/2022
5. Question n° 1368S posée par M. Yves Daudigny

   Restrictions de circulation des convois exceptionnels dans l'Aisne

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   04/02/2016
6. Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy

   Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

   17/11/2011
7. Question n° 1149S posée par M. Michel Boutant

   Conditions d'attribution des prêts du Fonds national de revitalisation des territoires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   30/12/2010
8. Question n° 1032S posée par M. Michel Doublet

   Plan digue et protection des marais littoraux charentais

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   23/09/2010
9. Question n° 0407S posée par Mme Bernadette Bourzai

   Avenir du site de Meymac appartenant au groupe pharmaceutique Bristol-Myers Squibb

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

   22/01/2009
10. Question n° 0331S posée par M. Michel Billout

    Maintien de l'activité aéronautique en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    06/11/2008