Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 0678S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation de l'entreprise textile Kohtexler

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

  2. Question n° 0717S posée par M. Bertrand Auban

    Maintien de l'emploi et survie de l'entreprise Isochem à Toulouse

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

  3. Question n° 0827S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'industrie de la chaussure en France

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  4. Question n° 0942S posée par Mme Josette Durrieu

    Conditions de réalisation du démantèlement des avions de l'armée de l'air

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

  5. Question n° 1229S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Avenir de la pétrochimie en Moselle et devenir de la plateforme de Carling

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  6. Question n° 0140S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Devenir de l'entreprise Areva T&D à Montrouge

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

  7. Question n° 0172S posée par M. Philippe Madrelle

    Devenir de l'usine Ford Aquitaine Industrie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

  8. Question n° 0192S posée par M. Georges Mouly

    Libéralisation du marché des pièces de rechange automobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

  9. Question n° 0208S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Projets industriels du groupe Alcan-Rio Tinto en vallée de la Maurienne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  10. Question n° 0290S posée par Mme Josette Durrieu

    Projet Tarmac de démantèlement d'aéronefs

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants