Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 23094 posée par M. Claude Saunier

    Impact sur l'environnement du projet Goro Nickel

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 23095 posée par M. Claude Saunier

    Inquiétudes suscitées par le projet Goro Nickel

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  3. Question n° 23149 posée par Mme Dominique Voynet

    Projet d'ouverture des travaux miniers de la mine de Camp Caïman en Guyane

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 23214 posée par Mme Dominique Voynet

    Projet d'orpaillage à échelle industrielle en Guyane

    La question est caduque

  5. Question n° 23260 posée par M. Louis Le Pensec

    Exploitation minière en Guyane

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  6. Question n° 18629 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Nouveau projet de mine d'or en Guyane

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  7. Question n° 0720S posée par M. Robert Laufoaulu

    Fonds marins de la zone économique exclusive de Wallis-et-Futuna

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

  8. Question n° 1006S posée par M. Georges Patient

    Dispositions relative aux outre-mers du futur projet de loi relatif au code minier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  9. Question n° 21908 posée par M. Jacques Cornano

    Mise en oeuvre des articles L. 611-31 et L. 611-32 du code minier

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  10. Question n° 1058G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Mine de la montagne d'Or en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics