Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 22125 posée par M. Antoine Lefèvre

Dégâts occasionnés par le gibier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

02/02/2012
Question n° 0010A posée par Mme Nicole Bonnefoy

Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

26/01/2012
Question n° 21438 posée par M. Marcel Rainaud

Où en sommes-nous de la lutte contre le frelon asiatique ?

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011
Question n° 20910 posée par M. Alain Bertrand

Méthodes et moyens dédiés à la lutte contre l'invasion de frelons asiatiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

17/11/2011
Question n° 20777 posée par M. Jean Besson

Parades aux attaques des loups

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/11/2011
Question n° 20024 posée par M. Alain Fauconnier

Réapparition des loups dans le sud de la France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/09/2011
Question n° 19772 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Prélèvements de loups

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

04/08/2011
Question n° 19402 posée par M. Antoine Lefèvre

Modalités de destruction des animaux d'espèces classées nuisibles

La question est caduque

07/07/2011
Question n° 18271 posée par M. Jean Louis Masson

Cervidés en Moselle

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

21/04/2011
Question n° 1240S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Prolifération du frelon asiatique en Charente

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/03/2011