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280 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
280 questions
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Question n° 23491 posée par M. Alain Fauconnier
Révision des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates
La question est caduque
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Question n° 23367 posée par M. Yves Daudigny
Contrat d'objectifs et de performance signé entre l'ONF, l'État et la Fédération nationale des communes forestières (2012-2016)
La question est caduque
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Question n° 23218 posée par Mme Sophie Joissains
Contrat État-ONF
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 23221 posée par Mme Sophie Primas
Contrat d'objectifs et de performance de l'ONF pour la période 2012-2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 23265 posée par M. Jacques Mézard
Conséquences du contrat de plan État-ONF 2012-2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 23140 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 23144 posée par M. Alain Néri
Avenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 23145 posée par Mme Patricia Schillinger
Suppressions de postes au sein de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 23159 posée par M. Marc Massion
Avenir du personnel de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 23160 posée par M. Hervé Marseille
Baisse des moyens alloués à l'Office national des forêts pour la réalisation de ses missions
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire