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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 1214S posée par M. Jean-Yves Roux
Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 1780S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir de la filière lavande au regard d'un projet européen de nouvelle classification des produits finis et composants
La question est caduque
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Question n° 1552S posée par M. Jean-Yves Roux
Agriculture de montagne et future politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 16588 posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir de la brigade loups
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 14685 posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir de la brigade loups
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 01542 posée par M. Jean-Yves Roux
Plan loup et adaptation territoriale
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0059S posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0047S posée par M. Jean-Yves Roux
Indemnisation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence
La question a été retirée
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Question n° 0970S posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquences du règlement européen Reach sur la production de plantes à parfum françaises et la production de lavande
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement