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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 21463 posée par Mme Françoise Férat

   Présence de certaines espèces animalières dans les cirques itinérants

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   02/02/2006
2. Question n° 24329 posée par M. André Vantomme

   Classement des populations d'éléphants d'Afrique en annexe I de la CITES

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   07/09/2006
3. Question n° 24459 posée par M. Jacques Legendre

   Inscription en annexe I de la convention de Washington de toutes les populations d'éléphants

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   21/09/2006
4. Question n° 26502 posée par M. Jacques Siffre

   Commerce de l'ivoire

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   08/03/2007
5. Question n° 26603 posée par M. Marcel Rainaud

   Lutte contre le commerce illicite de l'ivoire

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   15/03/2007
6. Question n° 26664 posée par Mme Patricia Schillinger

   Commerce de l'ivoire

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   22/03/2007
7. Question n° 02387 posée par Mme Béatrice Descamps

   Contrôle de la vente de souvenirs exotiques

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

   01/11/2007
8. Question n° 0320S posée par M. Gérard Bailly

   Attaques du loup

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   31/01/2013
9. Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Implantation du loup dans les zones d'élevage

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   08/05/2014
10. Question n° 17679 posée par M. Gérard Bailly

    Loups et convention de Berne

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    27/08/2015