Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 17762 posée par M. Hubert Falco

    Pollution des lingettes dites « biodégradables »

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 17158 posée par M. François-Noël Buffet

    Dangers du margousier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 16871 posée par M. Jean-François Husson

    Non récupération des déchets d'équipements électriques et électroniques par les points de vente en ligne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 16542 posée par M. François Grosdidier

    Problème de recyclage des produits électroménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 0010A posée par M. Joël Labbé

    Crise du secteur ostréicole et exploitation des huîtres triploïdes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  6. Question n° 10862 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Montant des redevances d'assainissement non collectif

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  7. Question n° 09174 posée par M. François Marc

    Écarts tarifaires des activités des services publics de l'assainissement non collectif

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  8. Question n° 08487 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Impact des compteurs Linky sur les factures d'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  9. Question n° 0581S posée par M. Dominique Bailly

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 08365 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie