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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 09283 posée par M. Yves Détraigne
Étiquetage des sacs en plastique biodégradables
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 09537 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Dépollution et surveillance sanitaire du site des anciennes mines d'or du Châtelet
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 0798S posée par M. Claude Domeizel
Contrôle des sites industriels présentant des risques pour l'environnement et prise en charge financière de la dépollution
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 12380 posée par M. François Marc
Demande de régulation face aux nuisances occasionnées en matière de biodiversité par la surpopulation de cormorans en Finistère
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 13226 posée par M. Yves Détraigne
Éco-participation applicable aux appareils électriques
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 0519G posée par Mme Colette Mélot
Qualité de l'air dans les écoles
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 14855 posée par M. Roland Courteau
Total des émissions de CO2 dans l'air
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 14858 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 14865 posée par M. Roland Courteau
Reproduction menacée des espèces dans les eaux des rivières et des estuaires
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat