Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée

   Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023
2. Question n° 0743S posée par Mme Céline Brulin

   Difficultés induites par les zones à faibles émissions

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   15/06/2023
3. Question n° 0690S posée par M. Jacques Fernique

   Suppression de la gare de triage de Saint-Jean-de-Maurienne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   18/05/2023
4. Question n° 0582S posée par M. Bernard Buis

   Évaluation des aménagements cyclables hors agglomération

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/04/2023
5. Question n° 0247S posée par Mme Marta de Cidrac

   Mise en oeuvre du concept de descente douce des trajectoires aéroportuaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   10/11/2022
6. Question n° 0232S posée par M. Laurent Lafon

   Nuisances de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022
7. Question n° 0234S posée par M. Guillaume Gontard

   Demande d'un moratoire sur tous les projets routiers et autoroutiers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022
8. Question n° 0202S posée par M. Dany Wattebled

   Nuisances sonores liées à l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/10/2022
9. Question n° 2134S posée par M. Christian Cambon

   Lutte contre les nuisances sonores et la pollution de l'autoroute A6 à L'Haÿ-les-Roses

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   10/02/2022
10. Question n° 2010S posée par Mme Catherine Dumas

    Remise en circulation de trains dans l'écoquartier des Batignolles à Paris

    La question a été retirée

    23/12/2021