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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 2274G posée par Mme Marie Evrard

   Varenne agricole de l'eau

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   03/02/2022
2. Question n° 1157G posée par M. Philippe Adnot

   Politique de gestion de l'eau

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   30/01/2020
3. Question n° 0950G posée par Mme Nadia Sollogoub

   Injonctions gouvernementales contradictoires en matière de ressources en eau

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   10/10/2019
4. Question n° 0466G posée par M. Frédéric Marchand

   Assises de l'eau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   26/09/2018
5. Question n° 0093G posée par Mme Maryse Carrère

   Prélèvement des agences de l'eau

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   10/11/2017
6. Question n° 0081G posée par M. Dominique Théophile

   Coupures d'eau en Guadeloupe

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   01/11/2017
7. Question n° 0079G posée par M. Michel Forissier

   Budget des agences de l'eau

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   27/10/2017
8. Question n° 0197G posée par M. Pierre Hérisson

   Crédits des agences de l'eau

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/07/2013
9. Question n° 0611G posée par M. Roland Muzeau

   Prix de l'eau et service public

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   03/02/2006
10. Question n° 0565G posée par Mme Jacqueline Gourault

    Financement des agences de l'eau

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    18/11/2005