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Questions avec et sans réponses

757 questions

1. Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution

   Réponse du ministère : Intérieur

   27/06/1985
2. Question n° 12973 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Mesures de réduction de la pollution automobile

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   08/07/2004
3. Question n° 16538 posée par M. Philippe Richert

   Lutte contre la pollution due aux sacs en plastique non biodégradables

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   17/03/2005
4. Question n° 16588 posée par M. André Vantomme

   Nuisances sonores générées par le centre pénitentiaire de Liancourt (Oise)

   Réponse du Ministère de la justice

   17/03/2005
5. Question n° 16629 posée par M. Jean Louis Masson

   Conditions de fabrication d'enrobés routiers sur la zone artisanale de Peltre

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   17/03/2005
6. Question n° 16994 posée par M. Jean Louis Masson

   Autorité administrative chargée de la lutte contre le bruit

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   07/04/2005
7. Question n° 17166 posée par M. Jean Louis Masson

   Mesures fiscales en faveur de voitures peu polluantes

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   14/04/2005
8. Question n° 17202 posée par M. Xavier Pintat

   Etat de l'indemnisation des victimes de la marée noire causée par le Prestige

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   21/04/2005
9. Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

   Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   28/04/2005
10. Question n° 17419 posée par M. Philippe Madrelle

    Indemnisation des victimes de la pollution provoquée par le naufrage du "Prestige"

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    05/05/2005