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Questions avec et sans réponses

22 questions

1. Question n° 18969 posée par M. Roland Courteau

   Devenir des centres permanents d'initiatives pour l'environnement (CPIE)

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   28/07/2005
2. Question n° 16205 posée par M. Roland Courteau

   Déchets organiques et méthanisation

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   25/11/2010
3. Question n° 20370 posée par M. Roland Courteau

   Appel d'offres pour l'installation de 3 000 MW d'éoliennes en mer

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   13/10/2011
4. Question n° 20373 posée par M. Roland Courteau

   Société nationale de sauvetage en mer

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   13/10/2011
5. Question n° 20505 posée par M. Roland Courteau

   Engagements de la France en termes de réduction de gaz à effet de serre

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   20/10/2011
6. Question n° 20507 posée par M. Roland Courteau

   Journée mondiale de l'eau

   La question est caduque

   20/10/2011
7. Question n° 20508 posée par M. Roland Courteau

   Aires marines protégées

   La question est caduque

   20/10/2011
8. Question n° 09872 posée par M. Roland Courteau

   Exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les terrains situés en zone Natura 2000

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   19/12/2013
9. Question n° 10459 posée par M. Roland Courteau

   Biométhane

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   13/02/2014
10. Question n° 10460 posée par M. Roland Courteau

    Construction à énergie positive et délivrance des labels de certification

    La question est caduque

    13/02/2014