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381 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
381 questions
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Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson
Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 16630 posée par M. Jean Louis Masson
Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin
Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 18819 posée par M. Thierry Repentin
Autorisation des tirs contre les chiens errants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 21463 posée par Mme Françoise Férat
Présence de certaines espèces animalières dans les cirques itinérants
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 21584 posée par M. Bernard Piras
Conditions de vie des animaux sauvages dans les spectacles itinérants
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 23449 posée par M. René Beaumont
Nuisances occasionnées par les colonies de corbeaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 23494 posée par Mme Jacqueline Alquier
Indemnisation des dégâts causés par les loutres
La question est caduque
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Question n° 23844 posée par M. André Vantomme
Vente des collets
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 24329 posée par M. André Vantomme
Classement des populations d'éléphants d'Afrique en annexe I de la CITES
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable