Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 09422 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Bilan de l'application de la réglementation sur le radon dans la Creuse

La question est caduque

02/07/2009
Question n° 20413 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Mise en place d'un indice du taux de moisissures dans le cadre des exigences du diagnostic technique de l'habitat

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

20/10/2011
Question n° 20805 posée par M. Marcel Rainaud

Mise en place d'un indice du taux de moisissures parmi les exigences du diagnostic technique de l'habitat

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/11/2011
Question n° 22408 posée par M. Antoine Lefèvre

Prévention des intoxications au monoxyde de carbone

La question est caduque

16/02/2012
Question n° 06093 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Question n° 06100 posée par M. Robert Navarro

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Question n° 06110 posée par M. Yannick Vaugrenard

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Question n° 06146 posée par M. Roland Povinelli

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Question n° 06160 posée par M. Jacques Mézard

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Question n° 06161 posée par M. Roland du Luart

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013