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Questions avec et sans réponses

20 questions

1. Question n° 0185S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Dispositif d'alerte au tsunami

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

   06/03/2008
2. Question n° 0287S posée par M. Roland Courteau

   Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

   Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

   07/08/2008
3. Question n° 0707S posée par M. Richard Yung

   Abattage des troupeaux de bovins, de moutons et de mouflons sur les îles australes de Kerguelen et de Saint-Paul-et-Amsterdam dans le territoire des Terres australes et antarctiques françaises

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   05/11/2009
4. Question n° 0443S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Valorisation de la biodiversité de la forêt guyanaise

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   25/04/2013
5. Question n° 0644S posée par M. Robert Laufoaulu

   Enjeux maritimes et développement de l'économie maritime à Wallis et Futuna

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   28/11/2013
6. Question n° 0720S posée par M. Robert Laufoaulu

   Fonds marins de la zone économique exclusive de Wallis-et-Futuna

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

   27/02/2014
7. Question n° 0975S posée par Mme Aline Archimbaud

   Sort du cargo roulier Cosette

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/12/2014
8. Question n° 1006S posée par M. Georges Patient

   Dispositions relative aux outre-mers du futur projet de loi relatif au code minier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/02/2015
9. Question n° 1149S posée par M. Michel Fontaine

   Plans de prévention des risques naturels à La Réunion

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   28/05/2015
10. Question n° 1269S posée par M. Jacques Gillot

    Impact du changement climatique outremer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    08/10/2015