Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0947S posée par Mme Viviane Malet

    Communauté intercommunale des villes solidaires à La Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 24896 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des ingénieurs des travaux publics de l'État à La Réunion

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 24052 posée par Mme Viviane Malet

    Déchets dangeureux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 1361S posée par Mme Viviane Malet

    Garantie d'emprunt accordée par un établissement public de coopération intercommunale à un syndicat mixte

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  5. Question n° 12562 posée par Mme Viviane Malet

    Office français de la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 0669S posée par Mme Viviane Malet

    Traitement des déchets à La Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 05377 posée par Mme Viviane Malet

    Projet de modification de l'arrêté du 1er juillet 2011 et situation spécifique de La Réunion

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 04475 posée par Mme Viviane Malet

    Compteur Linky et maîtrise de consommation de l'énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  9. Question n° 03101 posée par Mme Viviane Malet

    Après-cyclone Berguitta et simplification des outils de gestion du risque

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  10. Question n° 02233 posée par Mme Viviane Malet

    Valorisation des déchets à La Réunion

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire