Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

142 questions

Question n° 20785 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Financement des réserves naturelles nationales

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

08/12/2005
Question n° 23011 posée par M. Serge Larcher

Prévision de financement dans le prochain Docup d'une unité de production de biocarburant en Martinique

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

04/05/2006
Question n° 23094 posée par M. Claude Saunier

Impact sur l'environnement du projet Goro Nickel

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

11/05/2006
Question n° 23095 posée par M. Claude Saunier

Inquiétudes suscitées par le projet Goro Nickel

Réponse du Ministère de l'outre-mer

11/05/2006
Question n° 23149 posée par Mme Dominique Voynet

Projet d'ouverture des travaux miniers de la mine de Camp Caïman en Guyane

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

18/05/2006
Question n° 23214 posée par Mme Dominique Voynet

Projet d'orpaillage à échelle industrielle en Guyane

La question est caduque

18/05/2006
Question n° 23253 posée par M. Louis Le Pensec

Orpaillage en Guyane et défiscalisation.

La question est caduque

25/05/2006
Question n° 23260 posée par M. Louis Le Pensec

Exploitation minière en Guyane

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

25/05/2006
Question n° 23380 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Respect de la réglementation environnementale par les importateurs de voitures à la Réunion

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

01/06/2006
Question n° 0700G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Traitements des déchets en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/06/2006