Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 19881 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre d'accidents de chasse mortels

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

20/10/2005
Question n° 23577 posée par Mme Yolande Boyer

Organisation de rave-parties sur des terrains situés en espaces naturels

La question est caduque

15/06/2006
Question n° 23783 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre d'accidents de chasse mortels

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

29/06/2006
Question n° 26707 posée par M. Roland Courteau

Silos soumis à autorisation : projet d'arrêté modificatif

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

22/03/2007
Question n° 26891 posée par M. Jean-Marc Pastor

Revendications et perspectives concernant les silos soumis à autorisation

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

12/04/2007
Question n° 01704 posée par M. Jean Louis Masson

Interdiction totale de brûler les déchets d'origine végétale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/08/2007
Question n° 02936 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Création d'un refuge pour animaux dans l'ouest de la Réunion

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

20/12/2007
Question n° 20777 posée par M. Jean Besson

Parades aux attaques des loups

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/11/2011
Question n° 21238 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Prolifération des nids de frelons asiatiques

La question est caduque

01/12/2011
Question n° 22890 posée par M. Jean Besson

Parades aux attaques des loups

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

08/03/2012