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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Présence élevée de pesticides dans le vin

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

   15/05/2008
2. Question n° 0363S posée par M. Robert Tropeano

   Recours à des protéines animales pour les poissons d'élevage

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   28/02/2013
3. Question n° 0480S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Recensement des camélidés en France

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   30/05/2013
4. Question n° 0494S posée par M. Claude Domeizel

   Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles

   Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

   13/06/2013
5. Question n° 0609S posée par M. Philippe Madrelle

   Lutte contre les pesticides

   Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

   24/10/2013
6. Question n° 0998S posée par Mme Françoise Gatel

   Lutte contre le phénomène d'invasion des frelons asiatiques

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   29/01/2015
7. Question n° 1558S posée par Mme Catherine Belrhiti

   Épandage agricole des boues dans le contexte de la Covid-19

   La question a été retirée

   25/02/2021
8. Question n° 1768S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Règlementation concernant la vente du cannabidiol sur le territoire français

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   22/07/2021
9. Question n° 0371S posée par M. Henri Cabanel

   Filière ostréicole et crise norovirus

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/01/2023