Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 22113 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir des missions de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 20476 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Soutien des propriétaires forestiers privés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 1301S posée par M. Gérard Bailly

    Développement du bois énergie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 13070 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Forêt et normes de construction en Guyane

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 13071 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Forêt guyanaise et biens publics environnementaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  6. Question n° 12985 posée par M. Philippe Madrelle

    Reprise de l'activité de gemmage

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 10908 posée par M. Alain Anziani

    Prise en compte des impératifs liés à la forêt des Landes dans les futurs travaux de la LGV Sud-Ouest

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  8. Question n° 10056 posée par M. Marcel Rainaud

    Renouvellement des baux de chasse en forêt domaniale

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  9. Question n° 09471 posée par Mme Samia Ghali

    Crise du secteur forestier

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  10. Question n° 04288 posée par M. Roland Courteau

    Les forêts françaises face au changement climatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche