Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 24958 posée par M. Yves Daudigny

    Danger du maintien du classement du frelon asiatique en nuisible de seconde catégorie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 18051 posée par M. Roland Courteau

    Disparition des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 16740 posée par M. Antoine Lefèvre

    Traitement des betteraves aux néonicotinoïdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 16634 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Horaires d'épandage des pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 15674 posée par M. Philippe Madrelle

    Apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 0998S posée par Mme Françoise Gatel

    Lutte contre le phénomène d'invasion des frelons asiatiques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

  7. Question n° 11679 posée par Mme Samia Ghali

    Utilisation de pesticides contenant des néonicotinoïdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 0775S posée par M. Christian Bourquin

    Situation préoccupante de l'apiculture en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 10777 posée par M. François-Noël Buffet

    Interdiction des insecticides néonicotinoïdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 10645 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Inquiétudes concernant la commercialisation du produit insecticide Luzindo

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt