Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 07473 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Conséquences de la tempête Klaus pour la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 25539 posée par Mme Sandrine Hurel

    Nécessité du maintien des aides à l'investissement forestier

    La question a été retirée

  3. Question n° 25442 posée par Mme Josette Durrieu

    Politique forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 25446 posée par M. André Vallet

    Mise en place du FEADER et politique forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 25217 posée par M. Philippe Darniche

    Maintien des aides publiques à l'investissement forestier et aux emplois de la filière forêt-bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 25110 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Aide à l'investissement forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 25115 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aides à l'investissement forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche