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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
25 questions
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Question n° 23172 posée par M. Serge Andreoni
Avenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22113 posée par M. Claude Bérit-Débat
Devenir des missions de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 21867 posée par M. Roland du Luart
Attribution de crédits carbone pour la forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 21561 posée par M. François Marc
Préservation de la filière bretonne du peuplier
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 21421 posée par M. Jackie Pierre
Conditions d'application de l'exonération partielle des bois et forêts au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 21471 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir et moyens de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 21478 posée par M. Roland du Luart
Conditions d'application de l'exonération partielle des bois et forêts au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 21488 posée par Mme Élisabeth Lamure
Conditions d'application de l'exonération partielle des bois et forêts au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 20923 posée par Mme Samia Ghali
Situation de la forêt française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 20924 posée par M. Marc Daunis
Situation de la forêt française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire