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Questions avec et sans réponses

70 questions

1. Question n° 11914 posée par M. Roland Courteau

   Augmentation de la proportion de dauphins échoués sur les cotes

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   01/08/2019
2. Question n° 12034 posée par M. Éric Kerrouche

   Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

   La question est caduque

   22/08/2019
3. Question n° 13872 posée par M. Hervé Maurey

   Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   16/01/2020
4. Question n° 14685 posée par M. Jean-Yves Roux

   Avenir de la brigade loups

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   12/03/2020
5. Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey

   Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   23/04/2020
6. Question n° 16588 posée par M. Jean-Yves Roux

   Avenir de la brigade loups

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   04/06/2020
7. Question n° 17132 posée par Mme Martine Berthet

   Utilisation du géraniol comme alternative aux biocides de synthèse

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   09/07/2020
8. Question n° 17297 posée par M. Jean-Marie Morisset

   Classification des emballages en bois

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   16/07/2020
9. Question n° 17523 posée par M. Joël Labbé

   Évaluation et communication des risques liés à l'exposition aux pesticides par voie aérienne

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   30/07/2020
10. Question n° 17598 posée par M. Philippe Paul

    Prolifération du choucas des tours et dommages importants aux cultures dans le Finistère

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    13/08/2020