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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
105 questions
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Question n° 0815S posée par M. Max Brisson
Information de la mairie lors des opérations de coupes et d'abattages d'arbres
La question est caduque
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Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
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Question n° 14825 posée par Mme Nadia Sollogoub
Aides aux véhicules moins polluants en agriculture
La question est caduque
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Question n° 16117 posée par M. Jean Louis Masson
Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle
La question est caduque
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Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
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Question n° 16807 posée par M. Arnaud Bazin
Observatoire des mesures de protection des troupeaux
La question est caduque
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Question n° 16821 posée par M. Arnaud Bazin
Contrôles in situ des mesures de protection des troupeaux contre la prédation par les loups en zone loup
La question est caduque
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Question n° 17118 posée par M. Jean Louis Masson
Dégâts causés aux cultures par les corvidés
La question est caduque
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Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Pesticides en Nouvelle-Aquitaine
La question est caduque
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Question n° 17777 posée par Mme Laurence Cohen
Ferme des mille vaches
La question est caduque